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Auteur |
DUPLAT, Jacques |
Revue : | Semaine Sociale Lamy |
N° de la revue |
1210 |
Page(s) |
p. 5-11 |
Ref |
79382 |
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Dans cet avis, l'auteur tente de distinguer, à partir de trois arrêts de la Chambre sociale de la Cour de cassation, le régime juridique de l'essai probatoire lié à une promotion au cours de l'exécution du contrat de travail et étend la réflexion au régime de l'essai prévu par le second contrat lorsque deux contrats de travail successifs ont été conclus entre les mêmes parties. Sommaire : 1- Le début du contrat est le seul moment licite de l'essai A- Le principe et son corollaire B- La justification théorique de l'unicité de l'essai au début du contrat 2- En cours de contrat, seule une période probatoire est possible 3- La nature de l'essai prévu dans le second contrat A- La transposition de la novation du droit civil au droit du travail B- La controverse doctrinale autour de la jurisprudence sur la novation C- L'opportunité d'un infléchissement de votre jurisprudence
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PERIODE D'ESSAI | CONTRAT DE TRAVAIL | PROMOTION | MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL |
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